Le nom et les logos de "PimentHost", "Piment host", "pimenthost.net", "pimenthost.com", "mon TI" et "BaladoCanada" ainsi que toute autre marque associée sont la propriété de Services Web Piment Host (PimentHost Web Services).

Le "Site Web" tel que défini dans ces conditions d'utilisation réfère à tous sites Web appartenant ou administré par l'entreprise, comme par exemple (et sans s'y limiter): pimenthost.com, pimenthost.net, mon-ti.ca, baladocanada.ca, baladocanada.com, etc.)

L'expression "entente de service" ou "contrat" représente l'accord entre le client et l'entreprise PimentHost. Cette entente engage l'entreprise à fournir des services/produits moyennant des frais, sous réserve du respect des conditions d'utilisation et des politiques de l'entreprise.

Toutes les ententes de service ont une durée minimale de 12 moi et sont renouvelées automatiquement à moins d'un avis contraire du client au moins 30 jours avant la date d'échéance de son forfait.

Sauf exceptions, aucun remboursement n'est autorisé en dehors des périodes de garantie spécifiques. Des crédits ou réductions peuvent être accordés à la discrétion de l'administration de PimentHost.

Les services sont activés dès réception et encaissement du paiement. Pour les paiements par chèque postal, veuillez considérer les délais postaux en plus d'un temps de traitement allant jusqu'à 7 jours ouvrables. Dans certains cas, un délai supplémentaire peut être nécessaire pour les paiements en ligne qui exigent une vérification.

Toute facture est envoyée au client par courriel et sont payables sur réception de la facture. L'adresse correspond au profil spécifié dans notre Espace client. Comme il arrive que des factures soient considérées comme du SPAM, le client est responsable de vérifier sa boîte de courrier indésirable.

Les taxes applicables peuvent êtres facturées si la loi l'exige, en conformité avec les lois fédérales et provinciales. Toute demande d'exemption devra être confirmée par une demande écrite avec preuve de résidence à l'extérieur du Canada.

Selon les services offerts, le client peut parfois choisir des versements mensuels ou annuels. Des rabais peuvent s'appliquer aux paiements annuels. La fréquence peut être modifiée sous réserve de conditions spécifiques.

Le client doit payer l'entièreté des coûts liés à son forfait, et à l'ensemble des services auxquels il est utilisateur, pour toute la durée de l'entente. Des frais pouvant aller de 50$ à 100$ seront facturés pour tout chèque sans provision.

PimentHost garantit une disponibilité (uptime) de 99% pour les forfaits d'hébergement Web. un crédit pouvant aller jusqu'à 1 mois de service par année civile peut être accordé en cas de pannes prolongée (maximum un crédit de service par année).

Le client accepte la responsabilité des coûts associés à son forfait. Les paiements sont dus à la réception de la facture, avec des frais de retard possibles.

En accédant à notre Site Web , vous acceptez de vous conformer à ces conditions générales et à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser nos sites.

Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou supprimer tout contenu sans préavis dans le respect des lois en vigueur.

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Tout le contenu présenté notre Site Web y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété exclusive de PimentHost. Vous acceptez de ne pas reproduire, distribuer ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu sans notre autorisation écrite.

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Nous mettons en place toute mesure commercialement raisonnable pour maintenir la sécurité de notre Site Web et des sites hébergés sur nos serveurs. Cependant, étant donné le caractère imprévisible du Web et des diverses menaces qui apparaissent chaque jour, nous ne pouvons pas garantir l'absence d'erreurs, de virus ou d'autres éléments nuisibles sur nos serveurs. Nous vous encourageons donc à prendre également vos propres précautions de sécurité lors de l'accès à notre Site Web.

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L'utilisation excessive des ressources du serveur, y compris la bande passante, le stockage et la puissance de traitement, peut entraîner des mesures correctives, y compris la suspension ou la résiliation du compte, selon notre appréciation. Les forfaits comprenant la mention "Non-calculé" ou "Non-limité" en ce qui a trait aux ressources (bande passante, espace disque, etc.) signifie que Pimenthost ne limite pas l'utilisation de certaines ressources dans la mesure ou le client fait une utilisation raisonnable des ressources qui lui sont alouées. Si PimentHost réalise, par exemple, qu'un site web utilise une quantité de ressource excessive, l'entreprise se réserve le droit de limiter les ressources allouées à ce site web et/ou de suspendre ou annuler le service du client sans préavis.

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